MENTIONS LÉGALES
Informations légales relatives au site Plan A Events
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Plan A Events
Entreprise individuelle
Alice Salvetat
Adresse : 52 Chemin de la rivière basse, 81990 Cambon d'Albi
SIREN : 847 861 465
Immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE)
E-mail : plana.events81@gmail.com
Téléphone : 06 95 18 35 66
2. Directeur de la publication
La directrice de la publication du site est :
Alice Salvetat, fondatrice de Plan A Events.
3. Création du site
Conception et création du site internet :
StudioLisa – Lisa Vincent
4. Hébergement
Le site est réalisé et hébergé sur la plateforme Wix.
Wix Online Platforms Limited
1 Grant’s Row
Dublin 2 D02HX96
Irlande
Ce sont les coordonnées actuellement communiquées par Wix pour les mentions relatives à l'hébergement.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site Plan A Events, notamment les textes, photographies, images, illustrations, éléments graphiques, logos, vidéos, créations, scénographies et éléments de mise en page, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété de Plan A Events ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires respectifs.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du site, quel que soit le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de Plan A Events.
Les photographies et contenus appartenant à des tiers restent la propriété de leurs auteurs respectifs.
6. Responsabilité
Plan A Events s’efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises et à jour que possible. Toutefois, les informations présentées sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment.
Plan A Events ne saurait être tenue responsable des éventuelles erreurs ou omissions présentes sur le site, d’une indisponibilité temporaire de celui-ci ou de tout dommage résultant de son utilisation.
Les photographies, visuels, prestations et exemples présentés sur le site sont non contractuels et peuvent notamment illustrer des réalisations antérieures de Plan A Events.
7. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites internet ou services appartenant à des tiers.
Plan A Events ne peut être tenue responsable du contenu, du fonctionnement ou des pratiques de ces sites externes, sur lesquels elle n’exerce aucun contrôle.
8. Données personnelles
Dans le cadre de l’utilisation du site, Plan A Events peut être amenée à collecter certaines données personnelles, notamment par l’intermédiaire des formulaires de contact et de demande de devis.
Les modalités de collecte, d’utilisation et de conservation de ces données ainsi que les droits des utilisateurs sont détaillés dans la Politique de confidentialité accessible depuis le site.
Pour toute demande relative aux données personnelles, vous pouvez contacter Plan A Events à l’adresse :
9. Cookies
Le site peut utiliser des cookies nécessaires à son fonctionnement ainsi que, selon les choix effectués par l’utilisateur, des cookies permettant notamment de mesurer l’audience ou d’améliorer l’expérience de navigation.
Les informations relatives à leur utilisation et à leur gestion sont disponibles dans la Politique en matière de cookiesdu site.
10. Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.
En cas de litige, les parties chercheront prioritairement une solution amiable avant toute procédure judiciaire, sous réserve des dispositions légales impératives applicables.